Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site cyberloupe.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site cyberloupe.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Editeur

L’éditeur, le webmaster et le directeur de la publication du site cyberloupe.fr est :

Patrick ZAJAC
18B route de Louviers
27400 SURVILLE
Téléphone : 06.11.33.43.02
E-mail : contact@cyberloupe.fr

Siret : 85370111800012

Hébergeur

L’hébergeur du site cyberloupe.fr est :

1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site cyberloupe.fr ne saurait être tenu responsable.

Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits, pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source.

Droits d'accés

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à CYBERLOUPE.